Statut Administratif : Exercice Officiel 2026 Réglementaire
RNA : W251003933

Notre Histoire : Racines et Évolution

L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE MONCEY (ACCA) n'est pas le fruit du hasard, mais l'aboutissement d'une volonté collective de structurer la gestion de notre patrimoine naturel. Ancrée dans le paysage de la vallée de l'Ognon, notre structure puise ses origines dans le besoin impérieux de concilier l'exercice d'activités traditionnelles en plein air avec les exigences contemporaines de la préservation de la biodiversité. Dès les premières étapes de notre constitution administrative, nous avons placé la transparence et l'utilité publique au cœur de notre organisation statutaire.

Fondation et Publication Officielle

L'existence juridique de l'association a été entérinée par sa déclaration officielle au Journal Officiel des Associations. Cet acte fondateur a marqué le début de notre engagement institutionnel pour garantir, à l'échelle du territoire de Moncey, une régulation raisonnée et scientifique de la faune sauvage. Cette démarche visait à créer une interface formelle entre les propriétaires terriens, les exploitants agricoles et les pratiquants locaux, afin de stabiliser les équilibres écosystémiques de manière pérenne et concertée.

Années de Structuration

Au fil des années, notre association s'est professionnalisée, intégrant les évolutions du droit de l'environnement français. Chaque phase de développement a été consacrée à la formation de nos membres aux bonnes pratiques cynégétiques, à la gestion durable des boisements et à la prévention rigoureuse des dégâts aux cultures. Cette évolution constante nous a permis de devenir un interlocuteur privilégié des pouvoirs publics dans la gestion locale des enjeux agro-sylvo-cynégétiques.

Horizon 2026 : Engagement Renouvelé

En cette année 2026, l'association continue de déployer ses capacités pour relever les défis écologiques majeurs du Doubs. Notre action porte sur la restauration de zones humides, le maintien d'habitats refuges et l'éducation à la citoyenneté environnementale. Nous restons fidèles à notre mission statutaire : servir la communauté de Moncey en alliant rigueur de gestion, respect de la propriété privée et protection active de notre environnement forestier commun.

Gouvernance : Bureau de l'Association

La pérennité de notre action repose sur une gouvernance humaine transparente. Les membres du bureau sont des acteurs engagés de la vie communale, garantissant par leur présence et leur travail bénévole la conformité de chaque décision avec nos statuts Loi 1901.

Jean-Pierre Dubois

Président - Directeur de la Publication

Marie Lefebvre

Trésorière

Luc Moreau

Secrétaire